Informations légales

Mentions légales & confidentialité

Identification de l'association

GEOM (Groupement Économique des Opérateurs du Maroc) est une association à but non lucratif régie par le Dahir n° 1-58-376 du 15 joumada I 1377 (1er novembre 1957) portant réglementation du droit d'association, tel que modifié et complété par la loi n° 75-00. Elle a pour objet de fédérer les opérateurs économiques marocains (industriels, promoteurs immobiliers, opérateurs touristiques et opérateurs économiques divers) et d'exercer, à ce titre, une activité de recherche, de représentation et d'accompagnement en économie, commerce international et investissement.

Siège social : [adresse complète à compléter]
Récépissé de déclaration n° [à compléter], délivré par [Pachalik / Caïdat compétent]
Contact : cetrti.academia@outlook.fr

Directeur de publication

Youssef BRIGA, Président de l'association GEOM.

Hébergement

[Nom de l'hébergeur, adresse — à compléter au moment du déploiement].

Protection des données personnelles

Conformément à l'article 14 des statuts du GEOM et à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, l'association :

• ne collecte que les données nécessaires à la gestion de l'adhésion, des dons et des activités de recherche (formulaires « Adhésion », « Don » et « Contact ») ;
• ne transmet aucune donnée à des tiers sans consentement explicite ;
• conserve les données de manière sécurisée et pour la durée strictement nécessaire à leur traitement ;
• permet à toute personne d'accéder, de rectifier ou de demander la suppression de ses données en écrivant à cetrti.academia@outlook.fr.

Propriété intellectuelle et publications

Conformément à l'article 15 des statuts, les publications diffusées sous le nom du GEOM restent, sauf convention contraire, la propriété intellectuelle de leurs auteurs. L'association bénéficie d'un droit de diffusion non exclusif sous son nom et sa marque déposée.

Assistant FAQ

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